Enfants indemnisés à cause de la pollution de l’air : une première en France !

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Enfants indemnisés à cause de la pollution de l’air : une première en France !

19/06/2023

Enfants indemnisés à cause de la pollution de l’air : une première en France !

Le tribunal administratif de Paris vient de condamner l’État, dont la faute avait été retenue dans un précédent jugement, à indemniser des enfants victimes de la pollution de l’air à Paris des préjudices qu’ils ont subis.

Le tribunal administratif de Paris a rendu ce jour deux décisions importantes et inédites en établissant un lien entre la gestion de la lutte contre la pollution de l’air par l’État et les préjudices sanitaires subis par deux enfants.

En effet, deux familles dont les enfants ont souffert de pathologies ORL et respiratoires en agglomération parisienne, avaient dû quitter la capitale sur conseil des médecins, ce qui a permis à leur santé de s’améliorer. L’une des familles était suivie par l’association Respire, qui l’avait mise en contact avec le cabinet d’avocats TTLA & Associés Avocats. Le tribunal administratif a condamné l’État à verser 3 000 et 2 000 euros aux parents des deux enfants.

« C’est une première et une victoire pour ces familles, ainsi que toutes les personnes et tous les enfants qui aujourd’hui souffrent gravement de la pollution de l’air. L’association Respire est heureuse d’avoir contribué à cette décision historique ! » se réjouit Tony RENUCCI, directeur général de l’association Respire.

« Il s’agit d’une décision qui fera date, s’agissant de la première indemnisation de victimes de la pollution de l’air en France ! » estiment Hermine BARON et François LAFFORGUE, les avocats de la famille qui ont suivi le dossier avec l’association.

L’association Respire continuera à soutenir les victimes qui la sollicitent afin que leur combat pour un air sain continue à être porté juridiquement.

Vous pouvez retrouver les décisions en cliquant ici : décision 1 et décision 2

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